Déposée le 24 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) IPN Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IPN Conseil domicilié(e) 18, rue du Raisin,68000 COLMAR - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 933 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Claude Froehlicher IPN Conseil SA domicilié(e) 18 rue du Raisin,68000 COLMAR - 68000 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206694.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 2013.
IPN Conseil a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
IPN Conseil SA - 18, rue du Raisin,68000 COLMAR - 68000 - France - SIREN 388933210
Mr Claude Froehlicher IPN Conseil SA - 18 rue du Raisin,68000 COLMAR - 68000 - France
Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373799 - Publication au BOPI 2003-07-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Conseils en organisation et direction des affaires commerciales et internationales en particulier franco-allemand et suisse. Administration et gestion des affaires commerciales, domiciliation d'entreprises. Traduction, interprétariat. Prospection commerciale. Location de bureaux, gérance d'immeubles. Séminaires, colloques. Organisation de journées d'information professionnelles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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