Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAXAPLUS GSM
IPM FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3302113
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014
TAXAPLUS GSM de IPM FRANCE

Présentation de la marque TAXAPLUS GSM

Déposée le 5 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAXAPLUS GSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPM FRANCE domicilié(e) Parc d'affaires Valence Lautagne, BP 61, 53 Avenue des Langories,26903 VALENCE CEDEX 9 - 26903 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 907 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Danièle DEMOLIS IPM FRANCE SAS domicilié(e) Parc d'affaires Valence Lautagne, BP 61, 53 Avenue des Langories,26903 VALENCE CEDEX 9 - 26903 - France.

La marque TAXAPLUS GSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXAPLUS GSM est expirée depuis le 5 juillet 2014.

IPM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EasyShopper by IPM France , TOUCH & BUY , (Marque figurative) , Touchez l'écran! , "TAXAPLUS" , Citykiosk , KIOSKS NETWORK MANAGER , EK 6000 , Easy Kiosk by IPM France , EK 3000 ®


IPM FRANCE SAS - Parc d'affaires Valence Lautagne, BP 61, 53 Avenue des Langories,26903 VALENCE CEDEX 9 - 26903 - France - SIREN 438907842


Madame Danièle DEMOLIS IPM FRANCE SAS - Parc d'affaires Valence Lautagne, BP 61, 53 Avenue des Langories,26903 VALENCE CEDEX 9 - 26903 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Appareil GSM offrant une interface téléphonique analogique (passerelle GSM) : appareil permettant d'utiliser un téléphone analogique pour communiquer sur un réseau cellulaire et offrant la possibilité d'afficher et de mesurer le coût du service rendu en unités de temps ou monétaires.