TAXAPLUS GSM
Présentation de la marque TAXAPLUS GSM
Déposée le 5 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAXAPLUS GSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TAXAPLUS GSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302113.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXAPLUS GSM est expirée depuis le 5 juillet 2014.
IPM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33