Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Easyshare® by IPM France
IPM FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3842441
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2021
Easyshare® by IPM France de IPM FRANCE

Présentation de la marque Easyshare® by IPM France

Déposée le 29 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Easyshare® by IPM France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPM FRANCE domicilié(e) 1 RUE NICOLAS APPERT, ZI LES CHASSES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 907 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPM FRANCE domicilié(e) 1 RUE NICOLAS APPERT, ZI LES CHASSES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque Easyshare® by IPM France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Easyshare® by IPM France est expirée depuis le 29 juin 2021.

IPM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TAXAPLUS GSM , EasyShopper by IPM France , TOUCH & BUY , (Marque figurative) , Touchez l'écran! , "TAXAPLUS" , Citykiosk , KIOSKS NETWORK MANAGER , EK 6000 , Easy Kiosk by IPM France


IPM FRANCE, SAS - 1 RUE NICOLAS APPERT, ZI LES CHASSES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 438907842


IPM FRANCE - 1 RUE NICOLAS APPERT, ZI LES CHASSES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 14 novembre 2011 - Retrait partiel n°561730 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.