Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPL
IPL SYSTEMS, Inc. (Société incorporée selon le droit de l'état de Massachusetts)

Numéro de dépôt :
1685472
Date de dépôt :
07/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2001

Présentation de la marque IPL

Déposée le 7 août 1991 par IPL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IPL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IPL SYSTEMS, Inc. (Société incorporée selon le droit de l'état de Massachusetts), domicilié(e) 60 Hickory Drive, Waltham, Massachusetts 02154 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clifford Chance - France.

La marque IPL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPL est expirée depuis le 7 août 2001.


IPL SYSTEMS, Inc. (Société incorporée selon le droit de l'état de Massachusetts) - 60 Hickory Drive, Waltham, Massachusetts 02154 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Clifford Chance - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Ordinateurs, matériels informatiques, logiciels d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils électroniques et électromécaniques à l'usage des ordinateurs;l'enregistrement de donées de faÇon électronique, optique et magnétique;appareils de mémoire pour ordinateurs;appareils et logiciels d'extension de mémoire;parties constitutives et appareillages compris en classe 9 pour tous les produits susvisées;produits de l'imprimerie et des publications imprimées;manuels d'instruction;papier et produits en ces matières; papeterie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.