Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSANE
IPHYM SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1489383
Date de dépôt :
13/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/1998

Présentation de la marque DOSANE

Déposée le 13 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) IPHYM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IPHYM SA domicilié(e) Chemin de la Sereine, BEYNOST, 01702 MIRIBEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque DOSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSANE est expirée depuis le 13 septembre 1998.

IPHYM SA a également déposé les autres marques suivantes : DOSULE


IPHYM SA, société anonyme - Chemin de la Sereine, BEYNOST, 01702 MIRIBEL. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 6 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158368 - Publication au BOPI 1993-05-06

Inscription le 7 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152477 - Publication au BOPI 1992-12-07

Instrument et unité de mesure pour des médicament.