Déposée le 2 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPHAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL PROPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPHAR domicilié(e) Parc Activités du Neuland - 67560 - ROSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 550 259 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque ROYAL PROPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPHAR, société à responsabilité limitée - Parc Activités du Neuland - 67560 - ROSHEIM - France - SIREN 341550259
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2013 n°2526255 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-02
Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; thé amaigrissant à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Produits diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base d'algues, de fruits, de légumes. Produits diététiques et compléments alimentaires non à usage médical d'origine végétale et préparés pour la consommation humaine. Boissons diététiques non à usage médical à base de plantes
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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