Déposée le 12 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPHAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOCTURNE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPHAR domicilié(e) Parc Activités du Neuland - 67560 - ROSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 550 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPHAR, société à responsabilité limitée - Parc Activités du Neuland - 67560 - ROSHEIM - France - SIREN 341550259
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Inscription le 13 avril 2000 - Retrait partiel n°298700 - Publication au BOPI 2000-04-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2009 n°2418346 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-17
Aliments, nutriments et boissons à usage médical ; préparations diététiques en poudre à diluer dans de l'eau à base de ferments lactiques issus uniquement de culture biologique très spécifique, à usage médical ; bonbons, pastilles, gommes à mâcher, pilules, comprimés à usage médical ; pains de régime à usage médical ; plantes séchées ou conservées et extraits de plantes à usage médical ; extraits secs à usage médical ; boissons et sirops à usage pharmaceutique ; boissons vitaminées à usage médical ; herbes médicinales ; thés et infusions médicinales et décoctions à usage médical ; racines et plantes médicinales ; sucres et matières édulcorantes à usage médical. Soupes, potages, consommés, bouillons, jus de viande, crèmes de légumes ; fruits et légumes conservés ; préparations diététiques en poudre à diluer dans de l'eau à base de ferments lactiques issus uniquement de culture biologique, non à usage médical ; confitures, marmelades, coulis, aliments conservés ; lait et boissons lactées ; viande, volaille, poissons, pâtés, jambons, produits de boucherie et de charcuterie ; herbes potagères conservées ; pommes chips, purées alimentaires à délayer ; sauces et condiments ; boissons lactées vitaminées non à usage médical ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales ; sirops, boissons vitaminées non à usage médical, extraits non alcooliques de fruits et de légumes ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), eaux lithinées ; jus de fruits ou de légumes, boissons non alcooliques ; bières, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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