Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AccumuleO
IPH, SA
M. Nicolas LIAIS

Numéro de dépôt :
4045794
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2023
AccumuleO de IPH

Présentation de la marque AccumuleO

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) IPH et monsieur Nicolas LIAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AccumuleO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) IPH domicilié(e) 831 Rue Quentin de La Tour - 02100 - HARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur Nicolas LIAIS domicilié(e) 831 Rue Quentin de La Tour - 02100 - HARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPH, M. Nicolas LIAIS domicilié(e) 831 Rue Quentin de La Tour - 02100 - HARLY - France.

La marque AccumuleO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AccumuleO est expirée depuis le 8 novembre 2023.


IPH, SA - 831 Rue Quentin de La Tour - 02100 - HARLY - France - SIREN 3

M. Nicolas LIAIS - 831 Rue Quentin de La Tour - 02100 - HARLY - France


IPH, M. Nicolas LIAIS - 831 Rue Quentin de La Tour - 02100 - HARLY - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie.