Déposée le 20 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPH FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OREFI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPH FRANCE domicilié(e) 11-11 bis rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 338 325 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque OREFI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPH FRANCE, Société par actions simplifiée - 11-11 bis rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 325338325
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 27 avril 1998 - Concession de licence n°253519 - Publication au BOPI 1998-04-27
Inscription le 20 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65126 - Publication au BOPI 1992-07-20
Inscription le 25 mars 1999 - Changement d'adresse n°274542 - Publication au BOPI 1999-03-25
Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination n°466306 - Publication au BOPI 2007-12-03
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2214450 - Publication au BOPI 2002-01-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 27 avril 1998 - Concession de licence n°253517 - Publication au BOPI 1998-04-27
Inscription le 27 avril 1998 - Concession de licence n°253518 - Publication au BOPI 1998-04-27
Inscription le 27 avril 1998 - Concession de licence n°253516 - Publication au BOPI 1998-04-27
Inscription le 13 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173358 - Publication au BOPI 1994-06-13
Inscription le 26 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174954 - Publication au BOPI 1994-07-26
Inscription le 22 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176542 - Publication au BOPI 1994-09-22
Inscription le 7 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187340 - Publication au BOPI 1995-07-07
Inscription le 1 avril 1997 - Concession de licence n°235056 - Publication au BOPI 1997-04-01
Inscription le 1 avril 1997 - Concession de licence n°235055 - Publication au BOPI 1997-04-01
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04
Inscription le 5 août 2009 - Changement d'adresse n°503376 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2011 n°2480231 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-20
Inscription le 27 octobre 2011 - Changement de nature juridique n°560689 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27
Inscription le 21 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°752196 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21
Produits chimiques destinés à l'industrie; adhésifs pour l'industrie.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages et tous articles métalliques.Machines et machines outils; moteurs.Accouplements et courroies de transmission.Grands instruments pour l'agriculture.Tous outils et instruments à main.Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de controle, de secours.Casques, masques, écrans, filets et tous vetements de protection.Tous articles et matériaux pour le sanitaire, robinetterie.Installations de chauffage et de distribution d'eau.Appareils et instruments d'horlogerie et autres instruments chronométriques.Matières adhésives pour la papeterie; imprimés, revues, publications.Matières plastiques et articles en ces matières; matières pour isoler, pour l'étanchéité.Matériaux pour la construction.Meubles, armoires de rangement
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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