GISS IPH FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Présentation de la marque GISS
Déposée le 18 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPH FRANCE domicilié(e) 11-11 bis rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 338 325 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque GISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GISS est expirée depuis le 18 février 2024.
IPH FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CUTTEX , GISS , GISS CUTLINE , IPH , PERFEX , OREFI , ORADIS , ANFIDIS , OREXAD , ISIMECA
IPH FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 11-11 bis rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 325338325
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Inscription le 19 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456573 - Publication au BOPI 2007-06-19
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489490 - Publication au BOPI 2008-12-01
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Inscription le 5 août 2009 - Changement d'adresse n°503376 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2013 n°2540377 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-01
Inscription le 28 octobre 2013 - Changement de nature juridique n°611495 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Inscription le 21 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°752196 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21
Produits chimiques destinés à l'industrie ; préparations pour les traitements thermiques ; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication ; détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication ; préparations chimiques pour le soudage ; gaz protecteurs pour le soudage, le brasage ou le découpage thermique ; préparations pour le moulage ; préparations pour les traitements électrolytiques et chimiques ; préparations pour les revêtements de surface par tonnelage ; liquides pour circuits hydrauliques ; matières collantes pour l'industrie. Peintures ; vernis ; laques ; enduits ; mordants ; matières tinctoriales ; tous mastics ; produits pour la conservation du bois ; produits pour la protection des métaux. Préparations et produits pour nettoyer, décaper, dérouiller, polir ; abrasifs notamment sous forme de feuilles, de toiles, de bâtonnets ; pierres à polir ; préparations pour l'ébarbage, l'ébavurage, le polissage par tonnelage. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants notamment de coupe. Métaux communs bruts et mi-ouvrés notamment sous forme de fils, feuillards, tubes ; barres profilés ; quincaillerie métallique notamment vis, boulons, rivets, goupilles et anneaux élastiques, chevilles, ressorts, poulies ; câbles métalliques non électriques et raccords métalliques adaptés ; tuyaux métalliques ; composants métalliques des systèmes d'attache des tubes et câbles ; composants métalliques de manutention notamment bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux, élingues, chaînes de palans, palettes de manutention métalliques, plateaux de chargement métalliques, rails et voies suspendues ; chaînes d'élévateurs et raccords métalliques adaptés (pour chaînes) ; agrafes de courroies, de machines métalliques tendeurs de courroies métalliques ; serrures ; cadenas ; chaînes de sûreté ; boîtes métalliques ; caisses en métal ; panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques ; échelles métalliques, distributeurs fixes métalliques de serviettes et de papiers ; patères métalliques pour vêtements ; vannes métalliques [autres que parties de machines] ; étaux métalliques ; baguettes et fils pour soudure et brasage. Toutes machines et leurs parties constitutives autres que celles pour véhicules terrestres à savoir moteurs, freins, embrayages, réducteurs et régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, arbres de transmission, boîtes de vitesses, accouplements, suspensions élastiques, courroies motrices et poulies, chaînes motrices et pignons, courroies crantées et poulies associées ; composants de machines à savoir paliers, coussinets, bagues, roulements, joints, engrenages, roues libres, câbles de commande, ressorts, graisseurs et systèmes de graissage, tamis ; toutes machines outils et leurs parties constitutives, à savoir toutes machines pour le travail du bois et des matières plastiques ; toutes machines à travailler les métaux notamment par enlèvement de matière, par découpage, cisaillage, formage, injection, extrusion, moulage, frittage, rivetage, tonnelage, machines d'usinage physico-chimique ; accessoires de machines outils suivants : porte-outils, mandrins, outils coupants ou de déformation, meules, disques de tronçonnage, brosses et disques abrasifs (parties de machines) ; produits de serrage et bridage des pièces mécaniques à usiner ; produits servant à l'attachement des outils coupants ; pièces relatives à l'usinage ; toutes machines à air comprimé notamment marteaux, pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics, boulonneuses visseuses, cloueurs, agrafeuses, cisailles, ponceuses ; tous composants d'installations à air comprimé destinés à l'automatisation des machines et à l'alimentation des machines à air comprimé, à savoir compresseurs, filtres, détendeurs-régulateurs de pression, lubrificateurs, composants de logique pneumatique, séquenceurs pneumatiques, programmateurs pneumatiques ; tous constituants d'installations hydrauliques destinés à l'automatisation des machines à savoir centrales hydrauliques ; tous composants pneumatiques et hydrauliques à savoir vannes, distributeurs, vérins, robinets, raccords, clapets de machines, joints d'étanchéité ; pompes de transfert et de régulation des fluides (parties de machines) ; groupes de filtration (parties de machines) ; générateurs de courant notamment groupes électrogènes de secours ; moteurs électriques ; appareils électroportatifs branchés sur secteur ou accumulateur notamment perceuses, visseuses, boutonneuses, taraudeuses-goujonneuses, scies sauteuses et scies circulaires, ciseaux, cisailles, et grinoteuses, agrafeuses, rabots, ponceuses, meuleuses angulaires et droites, perforateurs électro-pneumatiques ; appareils de soudure autogène ; pistolets pour la peinture ; appareils de manutention (autres que véhicules terrestres) notamment transporteurs à bandes et à courroies, dispositifs pour le déplacement de charges sur galets, rouleaux ou coussins d'air, appareils de levage notamment grues, potences, portiques, ponts roulants, élévateurs, treuils, palans, crics et leurs constituants ; machines à peser pour l'industrie ; machines à trier pour l'industrie ; machines pour l'empaquetage ; distributeurs de papiers d'emballage et de ruban adhésif à usage industriel ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles et papier en rouleau à usage industriel ; appareils de levage ; machines et appareils de nettoyage ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes à graisse. Tous outils et instruments à main entraînés manuellement utilisés en mécanique, en menuiserie, en électricité, en électronique et par les professions du bâtiment ; parties constitutives des outils et instruments à main entraînés manuellement utilisés en mécanique, en menuiserie, en électricité, en électronique et par les professions du bâtiment à savoir, outils coupants, abrasifs, sciages, fraisages, alésages, ponçages. Tous appareils composants des installations électriques pour la distribution de courant électrique, de transformation, de commutation, disjonction, de branchement, de dérivation ; fils, câbles, contacteurs, relais électriques ; appareils de soudure électrique et de découpe, à arc électrique, à plasma et leurs accessoires suivants : électrodes pour la soudure ; masques de soudeur ; fers à souder électriques ; appareils électriques de contrôle (inspection) et de commande du courant électrique notamment automates programmables ; tous appareils de mesure de pression, de température, de vitesse, de temps, de masse, de force, de fréquence, de grandeur électrique, de longueur notamment instruments de mesure de précision, pieds à coulisse, micromètres, comparateurs, jauges, calibres ; instruments et machines pour essais de matériaux ; appareils électriques de contrôle ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu, les produits chimiques, les risques électriques, les rayons ionisants notamment chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, gants pour la protection contre les accidents, tabliers, guêtres, manchettes de protection ; gants en cotte de mail, casques antichoc, casques antibruit, lunettes et visières anti-éblouissantes, masques de protection, masques respiratoires ; filtres pour masques respiratoires ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents notamment filets de protection contre les accidents, harnais de sécurité, systèmes antichute, descendeurs-évacuateurs, écrans pare étincelles ; dispositifs de contrôle d'accès ; appareils de télécommunication et de télécommande radio et infrarouge ; aspirateurs de poussière ; pompes hydrauliques (autres que parties de machines). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de filtrage ; installations de distribution d'eau notamment électro vannes, robinets télécommandés, robinets à programmation horaire. Caoutchouc et succédanés ; amiante ; mica ; pièces fabriquées en ces matières et en céramique à savoir butées caoutchouc, silenblocs et garnitures d'accouplements ; tous produits bruts ou semi-ouvrés en matière plastique notamment films (autres que pour l'emballage), feuilles, plaques, tubes, barres, profilés ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits, matières plastiques ou mousses mi-ouvrées servant à filtrer, à isoler, à jointoyer, à caler, à calorifuger ; bandes et rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; gants isolants. Matière première pour la céramique ; argile brut ; verre de construction. Tous meubles équipant les bureaux et les ateliers notamment armoires, établis, bureaux, vestiaires, tables à dessin, tableaux d'affichage, présentoirs, rayonnages, quincaillerie non métallique notamment vis non métalliques, boulons non métalliques, rivets non métalliques, chevilles non métalliques, poulies, roulettes ; composants non métalliques des systèmes d'attache des tubes et câbles ; panneaux de signalisation non métalliques (ni lumineux ni mécaniques), échelles non métalliques ; caisses et casiers non métalliques ; distributeurs fixes non métalliques de serviettes et de papiers ; vannes non métalliques (autres que parties de machines) ; manches non métalliques d'outils à main ; tout outillage à mains, serrage et martelerie en bois, corne, écaille, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Porcelaine ; verre brut ou mi-ouvré. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tous services d'aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leur affaire, tous services de conseils, d'informations et de renseignements d'affaire ; services de secrétariat, de comptabilité, de liaisons avec la clientèle ; services de recrutement ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services de location de machines et d'appareils de bureau ; agences d'import-export ; services de reproduction de documents ; tous services de publicité, de promotion des ventes [pour des tiers], de relations publiques ; tous services de conception et de diffusion de messages promotionnels et relationnels, d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]) par tous moyens de diffusion ; tous services de création de diffusion, de démonstration de produits et de matériels publicitaires ; services de location de matériels et d'espaces publicitaires, services de mercatique notamment d'études de marché et d'investigations pour affaires ; décoration et agencement d'espace de vente. Services d'assurance et de prévoyance ; services bancaires, financiers et monétaires ; services sur les opérations de change ; tous services sur les valeurs mobilières ; services d'affacturage et de recouvrement de créances, constitution de capitaux et investissement de capitaux ; cautionnement ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services d'agences en douane ; services d'expertises fiscales ; services d'agence immobilière notamment courtage et location de fonds de commerces et d'immeubles ; services d'expertise immobilière ; services de gérance immobilière.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.