Marque expirée - Marque en non vigueur

MORNAY PUISSANCE 83
IPGM Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay Institution Mixte de Prévoyance agréée par AM du 27/12/1983

Numéro de dépôt :
3537145
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/11/2017
MORNAY PUISSANCE 83 de IPGM Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay Institution Mixte de Prévoyance agréée par AM du 27/12/1983

Présentation de la marque MORNAY PUISSANCE 83

Déposée le 13 novembre 2007 par IPGM Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay Institution Mixte de Prévoyance agréée par AM du 27/12/1983 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MORNAY PUISSANCE 83 »

Le déposant est IPGM Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay Institution Mixte de Prévoyance agréée par AM du 27/12/1983 domicilié(e) 5 à 9 rue Van Gogh,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AELEGIS domicilié(e) 64 rue Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORNAY PUISSANCE 83 est expirée depuis le 13 novembre 2017.

IPGM Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay Institution Mixte de Prévoyance agréée par AM du 27/12/1983 a également déposé les autres marques suivantes : MORNAY PUISSANCE 39 , MORNAY PUISSANCE IFC


IPGM Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay Institution Mixte de Prévoyance agréée par AM du 27/12/1983 - 5 à 9 rue Van Gogh,75012 PARIS - 75012 - France


AELEGIS - 64 rue Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.