Déposée le 20 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPEXIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NOVA-SIP »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPEXIA domicilié(e) 4 Colonel Chambonnet - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 882 061 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPEXIA domicilié(e) 4 Colonel Chambonnet - 69500 - BRON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPEXIA, SAS - 4 Colonel Chambonnet - 69500 - BRON - France - SIREN 494882061
IPEXIA - 4 Colonel Chambonnet - 69500 - BRON - France
Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Inscription le 23 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654489 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656476 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Errata sur les inscriptions - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Inscription le 18 juin 2019 - Changement d'adresse;Erratum n°758942 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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