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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPEXIA
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NOVA-MOBILITY
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVA-MOBILITY
IPEXIA, SAS

Numéro de dépôt :
3644946
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/04/2019
NOVA-MOBILITY de IPEXIA

Présentation de la marque NOVA-MOBILITY

Déposée le 20 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPEXIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NOVA-MOBILITY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPEXIA domicilié(e) 4 Colonel Chambonnet - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 882 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPEXIA domicilié(e) 4 Colonel Chambonnet - 69500 - BRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA-MOBILITY est expirée depuis le 20 avril 2019.

IPEXIA a également déposé les autres marques suivantes : nova-test , IPEXIA , NOVA-MAIL , NOVA-SIP , IPTIME , NOVA-TELECOM , IP-TIME , NOVA-CONNECT , NOVA-BOX , L'opérateur télécom de solutions convergentes pour l'entreprise.


IPEXIA, SAS - 4 Colonel Chambonnet - 69500 - BRON - France - SIREN 494882061


IPEXIA - 4 Colonel Chambonnet - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 23 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654489 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656476 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Errata sur les inscriptions - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 18 juin 2019 - Changement d'adresse;Erratum n°758942 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.