Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPE BRANCHE PROFESSIONNELLE DES SALARIES DU PARTICULIER EMPLOYEUR
IPERIA L'INSTITUT, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4317382
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2026
SPE BRANCHE PROFESSIONNELLE DES SALARIES DU PARTICULIER EMPLOYEUR de IPERIA L\'INSTITUT

Présentation de la marque SPE BRANCHE PROFESSIONNELLE DES SALARIES DU PARTICULIER EMPLOYEUR

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par l'association loi 1901 IPERIA L'INSTITUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPE BRANCHE PROFESSIONNELLE DES SALARIES DU PARTICULIER EMPLOYEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 IPERIA L'INSTITUT domicilié(e) 60 Avenue de Quakenbrück - 61000 - Alençon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGOTAVOCATS, M. Olivier Hugot domicilié(e) 4 place André Malraux - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SPE BRANCHE PROFESSIONNELLE DES SALARIES DU PARTICULIER EMPLOYEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPE BRANCHE PROFESSIONNELLE DES SALARIES DU PARTICULIER EMPLOYEUR arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

IPERIA L'INSTITUT a également déposé les autres marques suivantes : IPERIA LES EDITIONS , iperia , IPeria , Université du domicile , EFFE EUROPEAN FEDERATION FOR FAMILY EMPLOYMENT & HOME CARE , FORUM DEPARTEMENT FORMATION , CONSEIL DE L INNOVATION SOCIALE , JE ME FORME A DISTANCE , IPERIA , iperia LA RECONNAISSANCE PAR LES COMPETENCES


IPERIA L'INSTITUT, Association déclarée - 60 Avenue de Quakenbrück - 61000 - Alençon - France


HUGOTAVOCATS, M. Olivier Hugot - 4 place André Malraux - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; revues ; périodiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; services de réseautage social en ligne .