Duc de Bordoville
Présentation de la marque Duc de Bordoville
Déposée le 4 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPCOM Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Duc de Bordoville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Duc de Bordoville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duc de Bordoville arrivera à expiration en date du 4 février 2025.
IPCOM Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685893 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03