Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chatenet
IPCOM Limited, SARL

Numéro de dépôt :
4032916
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/09/2023
Chatenet de IPCOM Limited

Présentation de la marque Chatenet

Déposée le 17 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPCOM Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Chatenet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPCOM Limited domicilié(e) 11 Lemesou, Galatariotis Building, 2ème étage - 2112 - NICOSIA - Chypre.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 24 IP Law Group France, M. Sonnenberg Fred domicilié(e) 48 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France.

La marque Chatenet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chatenet est expirée depuis le 17 septembre 2023.

IPCOM Limited a également déposé les autres marques suivantes : Le Banquet , Carre Vichy , Tour d'Aramis , Les Trésors des Châteaux , Jardin de la Tour , My little Bistrot , Les Ors du Château , Belgarde , Les Meridianes , Cru des Châteaux


IPCOM Limited, SARL - 11 Lemesou, Galatariotis Building, 2ème étage - 2112 - NICOSIA - Chypre


24 IP Law Group France, M. Sonnenberg Fred - 48 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Vins.