Chatenet
Présentation de la marque Chatenet
Déposée le 17 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPCOM Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Chatenet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Chatenet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chatenet est expirée depuis le 17 septembre 2023.
IPCOM Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33