Déposée le 26 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOP'ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 2024.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPC domicilié(e) 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 417 988 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque STOP'ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPC, Société par Actions Simplifiée - 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France - SIREN 341417988
IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Inscription le 2 avril 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343717 - Publication au BOPI 2002-04-02
Publication - Publication au BOPI 1998-49
Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382450 - Publication au BOPI 2008-08-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Republication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Inscription le 23 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°625881 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-23
Renouvellement sans limitation le 28 août 2018 n°2691444 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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