Déposée le 17 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPC domicilié(e) 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 417 988 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque IPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPC, Société par Actions Simplifiée - 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France - SIREN 341417988
IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2347561 - Publication au BOPI 2007-07-16
Inscription le 2 avril 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343717 - Publication au BOPI 2002-04-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Inscription le 4 octobre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°461860 - Publication au BOPI 2007-10-04
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Inscription le 23 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°625881 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-23
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2654891 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides,herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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