Déposée le 17 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) IPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ID.AL 29 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IPC domicilié(e) Espace Grand Large - Quai de la Douane - BP 351, 29274 BREST CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 417 988 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL ET DEFENSE - France.
La marque ID.AL 29 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPC (Société Anonyme) - Espace Grand Large - Quai de la Douane - BP 351, 29274 BREST CEDEX - France - SIREN 341417988
CONSEIL ET DEFENSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-10
Inscription le 2 avril 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343717 - Publication au BOPI 2002-04-02
Inscription le 2 février 1998 - Retrait partiel n°249004 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 2 février 1998 - Retrait partiel n°249004 - Publication au BOPI 1998-02-02
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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