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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPC
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FORCE NET'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORCE NET'
IPC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94518712
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
18/04/2024

Présentation de la marque FORCE NET'

Déposée le 18 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « FORCE NET' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPC domicilié(e) 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 417 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque FORCE NET' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORCE NET' est expirée depuis le 18 avril 2024.

IPC a également déposé les autres marques suivantes : PROCIDE GEL DECONTAMINANT , NEOFOR , IOTOX , BIOFOR , LACTI , ECOLASAN , TECKSTONE LA SIGNATURE DE VOS CHANTIERS , MAESTRO , SYSTEME ONE , KOLORS


IPC, Société par Actions Simplifiée - 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France - SIREN 341417988


SCHMIT CHRETIEN, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 19 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343102 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343103 - Publication au BOPI 2002-03-19

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262529 - Publication au BOPI 2004-04-09

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555456 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-10

Détergent (produit chimique) Désinfectant - Désodorisant

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.