Déposée le 12 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Cap Vert By IPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-38 du 19 septembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPC domicilié(e) 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 417 988 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque Cap Vert By IPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPC, Société par Actions Simplifiée - 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France - SIREN 341417988
IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38
Inscription le 23 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°625881 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-23
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686852 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits à base de complexes biologiques, d'enzymes à usage industriel, absorbant chimique à usage scientifique, industriel ; produits chimiques à base de solvant végétal et à usage industriel ; engrais pour les terres. Ces produits étant éco-labellisés ou à caractère écologique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; désinfectants (savons) ; parfumerie, huiles essentielles ; détachants ; décapants ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits détergents ; produits nettoyant pour les sols ; détartrants à usage domestique ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; préparations hygiéniques et désinfectantes notamment pour les mains. Ces produits étant éco-labellisés ou à caractère écologique.
Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits de décontamination ; insecticides ; fongicides, herbicides ; désherbants ; préparations pour désodoriser ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; préparations destructrices de mauvaises odeurs. Ces produits étant éco-labellisés ou à caractère écologique.
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