Déposée le 21 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIOSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPC domicilié(e) 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 417 988 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque BIOSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPC, Société par Actions Simplifiée - 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France - SIREN 341417988
IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Inscription le 31 octobre 2017 - Retrait partiel n°710714 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques à base de complexes biologiques, d'enzymes à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; détartrants pour l'industrie ; désincrustants autres qu'à usage domestiques ; produits anti-tartriques ; produits de blanchiment à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, détartrer et abraser ; matières à astiquer ; décapants ; produits nettoyants possédant des propriétés désinfectantes ; désinfectants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; préparations hygiéniques et désinfectantes ; préparation pour le nettoyage du bois, du métal, du verre, des synthétiques, des textiles, de la pierre et de la porcelaine ; produit nettoyant et désinfectant pour les surfaces, les sols et les vitres ; produits dégraissants multi-surfaces ; produits de dégraissage et détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; liquides dégraissants ; détartrants à usage domestique ; tous ces produits à l'exclusion de tous produits de soin et d'hygiène à destination des êtres humains ;
Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits bactéricides ; désinfectants de surface ; produits de décontamination (désinfectants).
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