Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPYLART
IPAM SA

Numéro de dépôt :
3198270
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2012
PROPYLART de IPAM

Présentation de la marque PROPYLART

Déposée le 2 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) IPAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPYLART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IPAM domicilié(e) 34 rue Jean Mermoz, BP 4,95232 SOISY SOUS MONTMORENCY cedex - 95232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 588 203 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe HENRY IPAM domicilié(e) 34 rue Jean Mermoz , BP 4,95232 SOISY sous MONTMORENCY cedex - 95232 - France.

La marque PROPYLART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPYLART est expirée depuis le 2 décembre 2012.

IPAM a également déposé les autres marques suivantes : MEDIAMOQUET


IPAM SA - 34 rue Jean Mermoz, BP 4,95232 SOISY SOUS MONTMORENCY cedex - 95232 - France - SIREN 588203539


M. Christophe HENRY IPAM - 34 rue Jean Mermoz , BP 4,95232 SOISY sous MONTMORENCY cedex - 95232 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Produit de l'imprimerie