Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPACT
/
SANTINEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANTINEL
IPACT, SAS

Numéro de dépôt :
4142696
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2024
SANTINEL de IPACT

Présentation de la marque SANTINEL

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPACT domicilié(e) 8 Lot. Les Jardins du Soleil - 31810 - VENERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPACT, M. Olivier Thauvoye domicilié(e) 8 Lot. Les Jardins du Soleil - 31810 - VENERQUE - France.

La marque SANTINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTINEL arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.


IPACT, SAS - 8 Lot. Les Jardins du Soleil - 31810 - VENERQUE - France


IPACT, M. Olivier Thauvoye - 8 Lot. Les Jardins du Soleil - 31810 - VENERQUE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.