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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPAC
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IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE
IPAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3765760
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2030
IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE de IPAC

Présentation de la marque IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE

Déposée le 10 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPAC domicilié(e) Savoie Technolac 23 Avenue du Lac Léman, 73370 Le Bourget-du-lac - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 164 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

La marque IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.

IPAC a également déposé les autres marques suivantes : IPAC , IPAC Community , IPAC , I IMNE , IPAC , LES RENCONTRES DE L'ALTERNANCE , IPAC , I IMSA , SALON DE L'ALTERNANCE , FORUM DE L'ALTERNANCE


IPAC, Société par actions simplifiée - Savoie Technolac 23 Avenue du Lac Léman, 73370 Le Bourget-du-lac - France - SIREN 384164919


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 14 avril 2016 - Changement de forme juridique n°667090 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Inscription le 15 juillet 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°790791 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2020 n°2755008 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-21

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.