Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORUM DE L'ALTERNANCE
IPAC S.A.

Numéro de dépôt :
3319020
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
FORUM DE L\'ALTERNANCE de IPAC

Présentation de la marque FORUM DE L'ALTERNANCE

Déposée le 13 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) IPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORUM DE L'ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IPAC domicilié(e) 42 chemin de la prairie,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 164 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPAC M. Jean-Michel DELAPLAGNE domicilié(e) 42 chemin de la prairie,74000 ANNECY - 74000 - France.

La marque FORUM DE L'ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM DE L'ALTERNANCE est expirée depuis le 13 octobre 2014.

IPAC a également déposé les autres marques suivantes : IPAC , IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE , IPAC Community , IPAC , I IMNE , IPAC , LES RENCONTRES DE L'ALTERNANCE , IPAC , I IMSA , SALON DE L'ALTERNANCE


IPAC S.A. - 42 chemin de la prairie,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 384164919


IPAC M. Jean-Michel DELAPLAGNE - 42 chemin de la prairie,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Education, enseignement, notamment formations liées à l'alternance ou l'apprentissage ; organisation de séminaires, colloques, expositions ; prêt et mise à disposition de documentation juridique et technique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.