Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU ARC-EN-CIEL
IPA INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96611776
Date de dépôt :
07/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2006

Présentation de la marque RESEAU ARC-EN-CIEL

Déposée le 7 février 1996 par la Société Anonyme (SA) IPA INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IPA INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES domicilié(e) 2, rue Jean Jaurès, 90300 VALDOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 620 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME - France.

La marque RESEAU ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 7 février 2006.

IPA INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE


IPA INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES, SOCIETE ANONYME - 2, rue Jean Jaurès, 90300 VALDOIE - France - SIREN 535620207


SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME - France


Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410305 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Couleurs, peintures, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants. Machines à teinter destinées à la préparation des peintures. Appareils de contrôles des couleurs. Consultations en matière de construction et d'architecture; consultation techniques en matière de peinture et de décoration

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.