Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIC CENTRALE DE GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
IPA ENERGIES, SARL
GASTON CHARTON, Agissant pour le compte de la société "IPA ENERGIES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3766327
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2020
ENERGIC CENTRALE DE GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES de IPA ENERGIES

Présentation de la marque ENERGIC CENTRALE DE GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPA ENERGIES et GASTON CHARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGIC CENTRALE DE GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPA ENERGIES domicilié(e) 5 rue du Traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France et GASTON CHARTON, Agissant pour le compte de la société "IPA ENERGIES" en cours de formation domicilié(e) 5 rue du Traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASTON CHARTON domicilié(e) 5 rue du Traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

La marque ENERGIC CENTRALE DE GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIC CENTRALE DE GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 14 septembre 2020.

IPA ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOMES NATURELLEMENT IPA ENERGIES


IPA ENERGIES, SARL - 5 rue du Traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France

GASTON CHARTON, Agissant pour le compte de la société "IPA ENERGIES" en cours de formation - 5 rue du Traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


GASTON CHARTON - 5 rue du Traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.