ENERGIC CENTRALE DE GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENERGIC CENTRALE DE GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
IPA ENERGIES, SARL GASTON CHARTON, Agissant pour le compte de la société "IPA ENERGIES" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3766327
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2020
Présentation de la marque ENERGIC CENTRALE DE GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
Déposée par voie électronique le 14 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPA ENERGIES et GASTON CHARTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENERGIC CENTRALE DE GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPA ENERGIES domicilié(e) 5 rue du Traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France et GASTON CHARTON, Agissant pour le compte de la société "IPA ENERGIES" en cours de formation domicilié(e) 5 rue du Traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASTON CHARTON domicilié(e) 5 rue du Traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.
La marque ENERGIC CENTRALE DE GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPA ENERGIES, SARL - 5 rue du Traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France
GASTON CHARTON, Agissant pour le compte de la société "IPA ENERGIES" en cours de formation - 5 rue du Traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France
GASTON CHARTON - 5 rue du Traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.
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