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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IP SYSTEMES
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IP CONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IP CONTROL
IP SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4106985
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2024
IP CONTROL de IP SYSTEMES

Présentation de la marque IP CONTROL

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IP SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IP CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IP SYSTEMES domicilié(e) 8 rue Colonel Chambonnet - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 472 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & Associés, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque IP CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IP CONTROL est expirée depuis le 22 juillet 2024.


IP SYSTEMES, Société par actions simplifiée - 8 rue Colonel Chambonnet - 69500 - BRON - France - SIREN 344472121


Dreyfus & Associés, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Logiciels ; terminaux de télécommunication ; terminaux mobiles ;

Services de télécommunications ;

évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.