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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IP SERVICES ON DEMAND
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IPSOD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IPSOD
IP SERVICES ON DEMAND SAS

Numéro de dépôt :
3574932
Date de dépôt :
14/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
IPSOD de IP SERVICES ON DEMAND

Présentation de la marque IPSOD

Déposée le 14 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IP SERVICES ON DEMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPSOD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IP SERVICES ON DEMAND domicilié(e) 54-56 Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 346 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Maitre CABELI domicilié(e) 45 Avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


IP SERVICES ON DEMAND SAS - 54-56 Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 501346084


Hervé Maitre CABELI - 45 Avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 16 mars 2009 - Rejet total n°492792 - Publication au BOPI 2009-03-16

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.