Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PAIN & JO PAINS BIO AU LEVAIN NATUREL GOURMANDISES CAFE
Madame ioulia Condroyer
Monsieur Frédéric Condroyer

Numéro de dépôt :
4671742
Date de dépôt :
03/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2030
LE PAIN & JO PAINS BIO AU LEVAIN NATUREL GOURMANDISES CAFE de ioulia Condroyer

Présentation de la marque LE PAIN & JO PAINS BIO AU LEVAIN NATUREL GOURMANDISES CAFE

Déposée par voie électronique le 3 août 2020 par madame ioulia Condroyer et monsieur Frédéric Condroyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAIN & JO PAINS BIO AU LEVAIN NATUREL GOURMANDISES CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Les déposants sont madame ioulia Condroyer domicilié(e) Allée des terrasses - 69570 - Dardilly - France et monsieur Frédéric Condroyer domicilié(e) Allée des Terrasses - 69570 - Dardilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ioulia Condroyer domicilié(e) Allée des Terrasses - 69570 - Dardilly - France.

La marque LE PAIN & JO PAINS BIO AU LEVAIN NATUREL GOURMANDISES CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671742.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN & JO PAINS BIO AU LEVAIN NATUREL GOURMANDISES CAFE arrivera à expiration en date du 3 août 2030.


Madame ioulia Condroyer - Allée des terrasses - 69570 - Dardilly - France

Monsieur Frédéric Condroyer - Allée des Terrasses - 69570 - Dardilly - France


Madame ioulia Condroyer - Allée des Terrasses - 69570 - Dardilly - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Service de vente au détail de produits de boulangerie et de pâtisserie; Service de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ;

Formation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Service de restauration rapide ( alimentation et boissons), salon de thé, service de boissons chaudes et fraiches, service de traiteur ( aliments et boissons).