Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3221021
Date de dépôt :
16/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2013
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 avril 2003 par IOUALALEN MAHDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221021.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 avril 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21