Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCO KUTA
IOU-YE INTERNATIONAL CO., LTD. Société de droit de Taiwan IF. No 14

Numéro de dépôt :
3113213
Date de dépôt :
24/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2011
FRANCO KUTA de IOU-YE INTERNATIONAL CO

Présentation de la marque FRANCO KUTA

Déposée le 24 juillet 2001 par la société étrangère IOU-YE INTERNATIONAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCO KUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société étrangère IOU-YE INTERNATIONAL CO domicilié(e) Alley 15, Lane 323, Sec. 1, Nei-Hu Rd. Taipei TAIWAN, R.O.C - Taïwan.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque FRANCO KUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCO KUTA est expirée depuis le 24 juillet 2011.


IOU-YE INTERNATIONAL CO., LTD. Société de droit de Taiwan IF. No 14 - Alley 15, Lane 323, Sec. 1, Nei-Hu Rd. Taipei TAIWAN, R.O.C - Taïwan


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Vêtements pour femme, robes, tenues de soirée, vêtements pour les loisirs, vêtements de sport, vêtements pour enfants, sous-vêtements, pyjamas, pulls, maillots de bain, vestes, tee-shirts, costumes, vêtements de grossesse, layette, kimonos, chapellerie, jupes, pantalons en cuir, coupe-vent, écharpes, foulards, cravates, nuds papillon, casquettes, casquettes de sport, imperméables, chaussures, chaussures de toile, chaussures de caoutchouc, chaussures de sport, bottes d'équitation, chaussettes, collants, chaussettes de soie, chaussettes de laine, ceintures (habillement), ceintures pour vêtements, ceintures en cuir pour vêtements, tabliers, gants (habillement), bonnets de bain, foulards de soie, vêtements de gymnastique, mocassins, chaussures de marche, chaussures de tennis, baskets.