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Marques déposées par la société IOTA
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PAVI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVI
IOTA

Numéro de dépôt :
3077791
Date de dépôt :
22/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2011

Présentation de la marque PAVI

Déposée le 22 janvier 2001 par la société IOTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société IOTA domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, 7 A rue de la Robotique, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 082 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PAVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVI est expirée depuis le 22 janvier 2011.

IOTA a également déposé les autres marques suivantes : BIOTA , ORTHO 2000 , U.L.F. FIXATEUR EXTERNE , CARIATIDE , IOTA CORPORATE FINANCE , COTYLE STEPHANOIS , IOTA , ENDURANCE , IOTA


IOTA - Société à Responsabilité Limitée, 7 A rue de la Robotique, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 422082826


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Articles orthopédiques et notamment une tige fémorale et un cotyle.