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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IOTA
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COTYLE STEPHANOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTYLE STEPHANOIS
IOTA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99821084
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque COTYLE STEPHANOIS

Déposée le 27 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IOTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTYLE STEPHANOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IOTA domicilié(e) 7 A rue de la Robotique, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 082 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque COTYLE STEPHANOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTYLE STEPHANOIS est expirée depuis le 27 octobre 2009.

IOTA a également déposé les autres marques suivantes : BIOTA , PAVI , ORTHO 2000 , U.L.F. FIXATEUR EXTERNE , CARIATIDE , IOTA CORPORATE FINANCE , IOTA , ENDURANCE , IOTA


IOTA Société à Responsabilité Limitée - 7 A rue de la Robotique, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 422082826


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Implants cotyloïdiens.