Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IOSENS
IOSENS, SASU

Numéro de dépôt :
4019022
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2023
IOSENS de IOSENS

Présentation de la marque IOSENS

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par IOSENSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IOSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est IOSENSTODO domicilié(e) 32 rue de Neuville saint Vaast - 14750 - Saint Aubin sur mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 227 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IOSENS domicilié(e) 32 rue de Neuville saint Vaast - 14750 - Saint Aubin sur mer - France.

La marque IOSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOSENS est expirée depuis le 11 juillet 2023.


IOSENS, SASU - 32 rue de Neuville saint Vaast - 14750 - Saint Aubin sur mer - France - SIREN 532227832


IOSENS - 32 rue de Neuville saint Vaast - 14750 - Saint Aubin sur mer - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.