Marque enregistrée - Marque en non vigueur

anjoutel
IOS - ANJOU TELEMATIQUE S.A

Numéro de dépôt :
96609390
Date de dépôt :
06/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2006

Présentation de la marque anjoutel

Déposée le 6 février 1996 par la Société Anonyme (SA) IOS - ANJOU TELEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « anjoutel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IOS - ANJOU TELEMATIQUE domicilié(e) 40, rue Gabriel Crié, 92240 MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 152 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IOS - ANJOU TELEMATIQUE A l'attention de Mme MOMBAZET - France.

La marque anjoutel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque anjoutel est expirée depuis le 6 février 2006.


IOS - ANJOU TELEMATIQUE S.A - 40, rue Gabriel Crié, 92240 MALAKOFF - France - SIREN 383152428


IOS - ANJOU TELEMATIQUE A l'attention de Mme MOMBAZET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Errata - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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