FRACAS
Présentation de la marque FRACAS
Déposée le 20 septembre 1982 par la société IOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRACAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRACAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRACAS est expirée depuis le 20 septembre 2022.
IOR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 août 2002 n°2226127 - Publication au BOPI 2002-08-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06
Inscription - Transmission de propriété n°16246 - Publication au BOPI
Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288378 - Publication au BOPI 1999-10-27
Inscription le 7 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49199 - Publication au BOPI 1990-11-07
Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261874 - Publication au BOPI 1998-09-14
Renouvellement sans limitation n°2007672 - Publication au BOPI 1992-31
Inscription le 10 août 2010 - Changement de dénomination n°529223 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10
Inscription le 10 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529224 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2012 n°2508962 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-11