Déposée le 14 février 2000 par la Société Anonyme (SA) IOLTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POLY-MEGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-12 du 24 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IOLTECH domicilié(e) Rue de la Désirée, La Ville en Bois, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 451 602 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque POLY-MEGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IOLTECH Société Anonyme - Rue de la Désirée, La Ville en Bois, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 353451602
CABINET BONNET-THIRION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12
Matériaux constitutifs de drains et implants ophtalmiques, notamment pour le traitement du glaucome. Implants ophtalmiques pour le traitement du glaucome ; implants pour le drainage de l'humeur acqueuse dans le traitement du glaucome ; drains à usage ophtalmique ; matériel chirurgical pour le traitement du glaucome, notamment pour l'implantation de drains ophtalmiques ; étuis et conditionnements spéciaux pour tous les produits précités.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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