Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ACCORR
Numéro de dépôt :
3193582
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ACCORR
Déposée le 13 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) IOLTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCORR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IOLTECH a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mai 2003 - retrait total n°370942 - Publication au BOPI 2003-05-19
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51