Déposée le 11 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) IO TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NetCan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IO TECHNOLOGIES domicilié(e) 20 BIS RUE DE LA BRIQUETERIE, 31150 BRUGUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 782 007 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IO TECHNOLOGIES / J. NOMURA - France.
La marque NetCan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NetCan est expirée depuis le 11 avril 2010.
IO TECHNOLOGIES S.A. - 20 BIS RUE DE LA BRIQUETERIE, 31150 BRUGUIERES - France - SIREN 428782007
IO TECHNOLOGIES / J. NOMURA - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329385 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Appareils pour la traitement de l'information. Appareils pour la transmission de données. Appareils pour la connexions d'ordinateurs. Appareils pour le traitement de l'information. Appareils pour la transmission de données sur les réseaux informatiques nationaux et internationaux. Emetteur de télécommunication. Appareils d'intercommunication. Transmetteurs de télécommunication. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs. Supports de données magnétiques. Logiciels, programmes enregistrés. Cartes à mémoire ou à microprocesseurs. Appareils pour l'analyse non à l'usage médical. Appareils pour le cryptage des données informatiques. Appareils pour l'analyse des données informatiques. Emetteur de télécommunication. Appareils pour la détection des virus d'ordinateurs. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Transmission de messages. Transmission de d'information sur réseaux nationaux et internationaux location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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