Déposée le 31 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALIBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 674 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Fily Catherine, INVIVO NSA domicilié(e) BP 234 - 56006 - VANNES Cedex - France.
La marque QUALIBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INZO SAS, SAS - 83 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 353674542
Mme Fily Catherine, INVIVO NSA - BP 234 - 56006 - VANNES Cedex - France
Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345994 - Publication au BOPI 2002-05-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2005 n°2294280 - Publication au BOPI 2005-07-28
Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16
Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345995 - Publication au BOPI 2002-05-16
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13
Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2593311 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-21
Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Aliments pour animaux, animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, produits agricoles, forestiers, horticoles et graines (ni préparés, ni transformés)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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