Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALIBRA
INZO SAS, SAS

Numéro de dépôt :
95586371
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2025

Présentation de la marque QUALIBRA

Déposée le 31 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 674 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Fily Catherine, INVIVO NSA domicilié(e) BP 234 - 56006 - VANNES Cedex - France.

La marque QUALIBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALIBRA arrivera à expiration en date du 31 août 2025.

INZO a également déposé les autres marques suivantes : U UCAAB , PROFI , BLOC'HERB , PhysiO Trail , TROIKA , METHIOSYL , CROQUI'HERBE , Q2O SERVICE D'AMELIORATION 2 LA QUALITE DE L'EAU EN ELEVAGE VOLAILLE , BIOPORC , ENERLENE


INZO SAS, SAS - 83 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 353674542


Mme Fily Catherine, INVIVO NSA - BP 234 - 56006 - VANNES Cedex - France


Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345994 - Publication au BOPI 2002-05-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2005 n°2294280 - Publication au BOPI 2005-07-28

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345995 - Publication au BOPI 2002-05-16

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2593311 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-21

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Aliments pour animaux, animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, produits agricoles, forestiers, horticoles et graines (ni préparés, ni transformés)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.