Déposée le 9 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PORCITONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 674 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, C. FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.
La marque PORCITONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INZO SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 83 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 353674542
INVIVO NSA, C. FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199526 - Publication au BOPI 2001-06-07
Inscription le 22 août 2001 - Changement de dénomination n°328637 - Publication au BOPI 2001-08-22
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°527699 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2011 n°2474165 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-27
Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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