Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTO EFFECT
INZO SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3217133
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2023
PHYTO EFFECT de INZO

Présentation de la marque PHYTO EFFECT

Déposée le 25 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTO EFFECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 674 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, C. FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque PHYTO EFFECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTO EFFECT est expirée depuis le 25 mars 2023.

INZO a également déposé les autres marques suivantes : U UCAAB , PROFI , BLOC'HERB , PhysiO Trail , TROIKA , METHIOSYL , CROQUI'HERBE , Q2O SERVICE D'AMELIORATION 2 LA QUALITE DE L'EAU EN ELEVAGE VOLAILLE , BIOPORC , ENERLENE


INZO SAS, Société par actions simplifiée - 83 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 353674542


INVIVO NSA, C. FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520458 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Produits vétérinaires ; substances diététiques à usage médical et vétérinaire, aliments pour animaux à usage médical. Aliments pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.