Déposée le 11 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA FILIERE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 674 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Catherine FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.
La marque LA FILIERE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13
Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13
Renouvellement sans limitation le 22 février 2012 n°2492324 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-22
Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20
Produits vétérinaires ; substances diététiques à usage médical et vétérinaire, aliments pour animaux à usage médical. Viande, volaille et gibier ; extraits de viande. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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