Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOLITOS
INZO SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92422863
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2022

Présentation de la marque BIOLITOS

Déposée le 16 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOLITOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 674 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Catherine FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque BIOLITOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOLITOS est expirée depuis le 16 juin 2022.

INZO a également déposé les autres marques suivantes : U UCAAB , PROFI , BLOC'HERB , PhysiO Trail , TROIKA , METHIOSYL , CROQUI'HERBE , Q2O SERVICE D'AMELIORATION 2 LA QUALITE DE L'EAU EN ELEVAGE VOLAILLE , BIOPORC , ENERLENE


INZO SAS, Société par actions simplifiée - 83 avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France - SIREN 353674542


INVIVO NSA, Catherine FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Inscription le 13 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162097 - Publication au BOPI 1993-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221223 - Publication au BOPI 2002-05-17

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345994 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345995 - Publication au BOPI 2002-05-16

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Renouvellement sans limitation le 22 février 2012 n°2492334 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-22

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt: tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique