Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACYL
INZO SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3161850
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
ACYL de INZO

Présentation de la marque ACYL

Déposée le 26 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 674 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Catherine FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque ACYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACYL est expirée depuis le 26 avril 2022.

INZO a également déposé les autres marques suivantes : U UCAAB , PROFI , BLOC'HERB , PhysiO Trail , TROIKA , METHIOSYL , CROQUI'HERBE , Q2O SERVICE D'AMELIORATION 2 LA QUALITE DE L'EAU EN ELEVAGE VOLAILLE , BIOPORC , ENERLENE


INZO SAS, Société par actions simplifiée - 83 avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France - SIREN 353674542


INVIVO NSA, Catherine FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354822 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Renouvellement sans limitation le 22 février 2012 n°2492327 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-22

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Produits vétérinaires ; substances diététiques à usage vétérinaire, aliments pour animaux à usage vétérinaire. Aliments pour les animaux, additifs alimentaires pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.