Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVOKE NET
/
WEB PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEB PROCESS
INVOKE NET SARL

Numéro de dépôt :
3166325
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2012
WEB PROCESS de INVOKE NET

Présentation de la marque WEB PROCESS

Déposée le 24 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVOKE NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WEB PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVOKE NET domicilié(e) PAT LA VATINE, 7 RUE JACQUES MONOD,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 389 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INVOKE NET Monsieur Rémi LACOUR domicilié(e) PAT LA VATINE , 7 RUE JACQUES MONOD,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.

La marque WEB PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEB PROCESS est expirée depuis le 24 mai 2012.


INVOKE NET SARL - PAT LA VATINE, 7 RUE JACQUES MONOD,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France - SIREN 391389061


INVOKE NET Monsieur Rémi LACOUR - PAT LA VATINE , 7 RUE JACQUES MONOD,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France


Inscription le 8 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394157 - Publication au BOPI 2004-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Logiciel permettant de développer des applications Internet incluant les composants suivants : - Gestionnaire de formulaires numériques (contrôles et calculs intégrés, radio bouton) garantissant des impressions parfaites et des vitesses de transferts optimales. - Outil d'aide à la définition de la base de données ou des services pour accéder aux bases de données préexistantes - Gestionnaire des procédures, priorités, profils - Outil de représentation graphique de la procédure - Générateur d'éditions et représentation graphique des données - Outil de gestion des signatures électroniques hiérarchisés et de chiffrement des données. - Outil d'édition des modules permettant une distribution et mise à jour permanente - Outil d'administration de l'ensemble des procédures permettant le pilotage d'ensemble.