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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA
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TOSC'AL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSC'AL
INVIVO NSA, SA

Numéro de dépôt :
94511598
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2024

Présentation de la marque TOSC'AL

Déposée le 16 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSC'AL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) TALHOUET - 56250 - SAINT-NOLFF - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Mme FILY Catherine domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque TOSC'AL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOSC'AL est expirée depuis le 16 mars 2024.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, SA - TALHOUET - 56250 - SAINT-NOLFF - France


INVIVO NSA, Mme FILY Catherine - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2004 n°2255846 - Publication au BOPI 2004-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2014 n°2552884 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

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