Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPLAIT 150
INVIVO NSA, SA

Numéro de dépôt :
1242636
Date de dépôt :
02/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2023
TOPLAIT 150 de INVIVO NSA

Présentation de la marque TOPLAIT 150

Déposée le 2 août 1983 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPLAIT 150 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, C.FILY domicilié(e) BP 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque TOPLAIT 150 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOPLAIT 150 est expirée depuis le 2 août 2023.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, SA - Talhouët - 56250 - SAINT NOLFF - France - SIREN 636320038


INVIVO NSA, C.FILY - BP 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Inscription - Transmission de propriété n°18864 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246400 - Publication au BOPI 2003-07-11

Renouvellement sans limitation n°2020931 - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 27 janvier 1997 - Concession de licence n°231815 - Publication au BOPI 1997-01-27

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 14 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177472 - Publication au BOPI 1994-10-14

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2537033 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Substances alimentaires pour les animaux.